La fiscalitĂ© est une discipline qui sâapplique Ă tous les secteurs dans un pays ou dans un autre. Mais, elle ne sâapplique pas de la mĂȘme maniĂšre. Ainsi, ses rĂ©percussions varient en fonction du domaine dâactivitĂ© dont il est question.
Câest pour cette raison quâil importe de souligner lâaspect de la fiscalitĂ© en ce qui concerne les revenus hors agriculture.
Découvrez dans cet article quelle est la fiscalité pour ce type de revenus.
Quelle fiscalité pour les revenus agricoles ?
Dans le cadre de lâexĂ©cution de leurs activitĂ©s, les travailleurs agricoles sont assujettis Ă un impĂŽt sur leurs bĂ©nĂ©fices. Ainsi, il peut sâagir du rĂ©gime micro-Ba, du rĂ©gime du rĂ©el dâimposition et du rĂ©gime rĂ©el normal.
Le régime micro-Ba
Avant mĂȘme dâaborder le champ dâapplication de ce rĂ©gime, il convient de souligner les activitĂ©s agricoles conduisant Ă un bĂ©nĂ©fice agricole ba. Il sâagit entre autres de :
- LâĂ©levage des animauxâŻ;
- La pisciculture, lâaviculture ;
- La vente des produits liĂ©s Ă lâĂ©levage.
Ainsi, dans le cadre de lâapplication du rĂ©gime micro-Ba, les exploitants agricoles sont tenus de faire une dĂ©claration de lâimpĂŽt de leurs deux derniers revenus agricoles. Si ces revenus sont infĂ©rieurs ou Ă©gaux Ă 85000 euros, alors le bĂ©nĂ©fice imposable sera calculĂ©.
Il sâagit alors de faire une addition, puis une moyenne des bĂ©nĂ©fices agricoles des trois derniĂšres annĂ©es puis appliquer Ă celle-ci un abattement de 0,87. De plus, les exploitants agricoles sont tenus de prĂ©senter sur la dĂ©claration faite pour lâoccasion le montant de leurs revenus agricoles pour ce qui est de lâannĂ©e dâimposition.
Aussi, ils doivent prĂ©senter des piĂšces justificatives telles que les factures afin de justifier les plus ou moins-values dâune annĂ©e Ă une autre.
Par ailleurs, toute activitĂ© classĂ©e comme prĂ©alable Ă un bĂ©nĂ©fice agricole est soumise Ă la TVA agricole. Toutefois, certains exploitants sont exonĂ©rĂ©s de la TVA et peuvent la rĂ©clamer sâils sâen acquittaient.
Le rĂ©gime du rĂ©el d’imposition
Pour ce qui est de ce type de rĂ©gime fiscal agricole, les exploitants agricoles doivent Ă©galement faire la dĂ©claration dâimpĂŽts des revenus agricoles des deux derniĂšres annĂ©es. Aussi, ils peuvent opter pour une moyenne des revenus effectuĂ©s sur les trois derniĂšres annĂ©es. La fourchette pour ce qui est de ce type de rĂ©gime est de 85000 euros Ă 350000 euros.
Aussi, tout exploitant agricole qui réalise ce type un revenu compris dans cette fourchette est astreint à certaines obligations à savoir :
- La tenue obligatoire dâun journal retraçant lâensemble des entrĂ©es et sorties suivies de piĂšces justificatives ;
- La constatation des charges et produits Ă la fin de lâexercice ;
- La tenue dâun livre dâinventaire dans lequel retrouver tous les biens immobilisĂ©s ainsi que les amortissements.
Le régime réel normal
Pour ce qui est de ce type de rĂ©gime fiscal agricole, il convient pour les exploitants agricoles de rĂ©aliser sur lâexercice au moins 350000 euros. Par consĂ©quent, ils doivent dĂ©poser une dĂ©claration ainsi que des annexes puis inscrire le rĂ©sultat effectuĂ© sur une autre dĂ©claration des revenus.
Dans lâoptique dâune clairvoyance fiscale, des obligations comptables sâimposent Ă ceux soumis Ă ce rĂ©gime :
- La tenue dâun journal enregistrant toutes les opĂ©rations ainsi que leurs justificatifs ;
- La tenue dâun livre dâinventaire dans lequel retrouver les bilans.
En bref, en fonction des revenus agricoles, la fiscalité applique un certain régime fiscal. Maintenant que vous savez tout sur la fiscalité hors revenus agricoles, vous avez toutes les clés en mains pour gérer vos revenus annexes. Comme par exemple le revenu complémentaire que vous pouvez gagner chaque mois grùce à Mon Hangar !